Règlement intérieur

Bienvenue sur la plateforme Signes de Sens Académie.
Nous sommes ravis de vous accueillir dans notre espace dédié à l’apprentissage et à l’inclusion.


Le règlement intérieur ci-dessous vise à garantir une expérience de formation sereine et enrichissante pour tous. Il définit les règles essentielles pour que chaque apprenant puisse naviguer dans un environnement respectueux et sécurisé, où les contenus et les interactions sont protégés et valorisés. En rejoignant notre communauté, vous acceptez ces principes qui contribuent à maintenir une atmosphère conviviale et professionnelle, propice au développement de vos compétences.


Nous vous invitons à prendre connaissance de ce règlement avant de commencer, afin d’assurer le bon déroulement de votre parcours de formation.

1. Objet du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles applicables aux utilisateurs de la plateforme de formations en ligne Signes de Sens Académie. Il s’applique à tous les utilisateurs inscrits aux formations accessibles en ligne, intégralement à distance.

2. Accès à la plateforme

  • Création de Compte : Pour accéder aux formations, chaque utilisateur doit créer un compte personnel et fournir des informations complètes et exactes.
  • Identifiants : Les identifiants (nom d’utilisateur et mot de passe) sont strictement personnels. L’utilisateur s’engage à ne pas les partager et à en assurer la confidentialité.

3. Comportement des utilisateurs

  • Respect des autres utilisateurs : Les utilisateurs doivent interagir de manière respectueuse dans les forums, chats et tout autre moyen de communication mis à disposition.
  • Contenus publiés : Toute publication (messages, documents) doit respecter la législation en vigueur et ne doit contenir ni propos diffamatoires, discriminatoires, ni contenu inapproprié.
  • Propriété intellectuelle : Les contenus des formations sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est strictement interdite.

4. Utilisation des contenus pédagogiques

  • Accès et consultation : Les contenus numériques sont accessibles pour une durée limitée précisée au moment de l’inscription. Toute tentative de téléchargement non autorisé est interdite.
  • Interdiction de revente : Les supports de formation sont destinés à un usage strictement personnel. La revente, la mise en partage ou toute forme de redistribution est prohibée.

5. Participation aux évaluations et activités

  • Évaluations : Les apprenants sont invités à compléter les évaluations de façon individuelle et sincère. Toute fraude est interdite.
  • Feedback : Les apprenants peuvent être invités à évaluer la formation. Les retours doivent rester constructifs et respectueux.

6. Respect des modalités techniques

  • Connexion et matériel : Chaque utilisateur est responsable de disposer du matériel et de la connexion nécessaires au suivi de la formation.
  • Assistance technique : En cas de difficulté, le service client est disponible pour aider les utilisateurs dans la mesure du possible.

7. Sanctions en cas de non-respect du règlement

En cas de non-respect du présent règlement intérieur, Signes de Sens Académie se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l’accès à la plateforme, voire de supprimer le compte utilisateur sans remboursement des frais engagés.

8. Dispositions finales

  • Modification du règlement : Signes de Sens Académie se réserve le droit de modifier ce règlement en cas de besoin. Toute modification sera communiquée via la plateforme.
  • Acceptation : En s’inscrivant sur la plateforme, chaque utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepte les termes du présent règlement.



Mis à jour le 05/10/2024